Loupe
Nouveau Règlement d'Exploitation
En vigueur depuis le 18 septembre 2023
Les principales évolutions concernent :
Les transports exceptionnels, qui « sont autorisés sous réserve de respecter les itinéraires, gabarits et aménagements éventuels particuliers prévus à cet effet et précisés sur la cartographie de référence : plan des itinéraires transports exceptionnels
Pour les transports exceptionnels internes au Port, ils devront également respecter les règles générales de circulation détaillées dans le règlement général de police portuaire du Code des transports.
En ce qui concerne la partie dédiée aux mouvements des navires, des mises à jour ont été opérées sur les paragraphes en lien avec les paquebots, les sassements, les conditions d’entrée en cas de mise en sécurité des navires de pêche du Port de Chef de Baie au Bassin à Flot et, enfin, l’accostage sur le quai Alcyone.
Concernant le chapitre sur les installations maritimes et terrestres, des ajouts ont été réalisés sur le quai Alcyone, dans le paragraphe sur les charges admissibles II.3.1, ainsi qu’au paragraphe II.5 Dispositions particulières applicables aux Voiries Portuaires d’informations sur les transports exceptionnels, les modes doux, les véhicules de sommeil.
Côté Pôle de Réparation et de Construction Navales, des corrections ont été apportées aux conditions d’annulation et/ou de report d’une opération II.1.6 et aux conditions de réservation d’une forme II.4.8.2.
Le chapitre Foncier et Immobilier a, quant à lui, été allégé et synthétisé et les annexes du nouveau règlement d’exploitation ont été mises à jour, suite à l’ajout du quai Alcyone.
Les équipes du Port sont à votre disposition pour répondre à vos questions.